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BLOG DE FLOT, SCRIBE.LOVE.COM, pour séduire les prochains rêves
Articles récents

INC : quels recours en cas de refus d'assurer votre véhicule ?

20 Février 2013

Vous circulez en voiture, en moto ou encore en scooter ? On refuse de vous assurer ? Quels sont vos recours ? Pour en savoir plus, consultez la fiche pratique proposée par l'Institut national de la consommation (INC). Si une société d'assurance est libre...

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Aide juridictionnelle : barèmes 2013 inchangés

20 Février 2013

Les barèmes 2013 pour obtenir une aide juridictionnelle restent inchangés par rapport à ceux de l'année 2012. C'est ce que vient de préciser une circulaire du 7 janvier 2013 concernant le montant des plafonds de ressources pour l'admission à l'aide juridictionnellle...

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Code : 02 05 00 80 00 : viande de bœuf ou viande de cheval ?

20 Février 2013

Chaque type de marchandise a un code douanier ou numéro du tarif douanier. Ce code est fondamental pour les entreprises, à l'importation et à l'exportation, car c'est sur lui que reposent la détermination des taux de droits de douane, mais aussi les mesures...

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Certificat d'immatriculation : les montants 2013 du cheval fiscal

19 Février 2013

Quel est le montant du cheval fiscal 2013 ? L'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) propose un tableau récapitulatif des nouveaux montants de la taxe régionale (à jour des délibérations portées à la connaissance de l'ANTS). La délivrance du certificat...

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Vers une harmonisation des délais de prescription en cas de provocation à la discrimination

19 Février 2013

La proposition de loi relative à l'harmonisation des délais de prescription des infractions de provocation à la discrimination prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 a été adoptée en première lecture par le Sénat le 7 février...

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Possibilité d'exclure un élève des transports scolaires

19 Février 2013

Une mesure d'expulsion peut être prise par la collectivité territoriale qui assure le service public du transport scolaire à l'encontre d'élèves ayant commis des actes d'incivilité ou des agressions verbales et / ou physiques. Depuis 1983, l'organisation...

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Pharmacies en ligne : elles pourront vendre tous les médicaments ne nécessitant pas d'ordonnance

18 Février 2013

Le 14 février 2013, le juge des référés du Conseil d'État a décidé de suspendre l'exécution de l'article L 5125-34 du code de la santé publique qui restreignait la liste des médicaments pouvant être vendus sur internet par une pharmacie. Il a jugé que...

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↯⥺

16 Février 2013 , Rédigé par BLOG DE FLOT, cyberflot@hotmail.fr

Finalement je continue de travailler

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finalement je continue de travailler

16 Février 2013 , Rédigé par BLOG DE FLOT, cyberflot@hotmail.fr

La structure de ce lustre cathédrale est ma dernière création, j'en suis toute ému, ce salon prend un aspect cozy, tout en donnant une sensation de gygantesque. Prix : 500€ - lustre cathedrale, deco 1.MOV

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Passer une soirée douce en chansons

16 Février 2013 , Rédigé par BLOG DE FLOT, cyberflot@hotmail.fr

Katie Melua, l'artiste d'origine géorgienne et britannique sera au Palais des Congrès ce samedi soir 16 février à 20h. Pour Secret Symphony, son dernier album délicat, qui mêle reprises et compositions originales. Katie Melua. Le Palais des congrès, 2,...

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